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Pour les travaux commandés à Grafycom, les droits d'exploitation sont cédés au client dans les conditions prévues au devis et aux conditions générales de vente. Sauf mention contraire écrite, la cession porte sur les supports et la durée qui y sont définis. Grafycom conserve le droit de mentionner le travail réalisé dans son portfolio, sauf demande contraire du client.
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Les photographies qui illustrent les secteurs d'activité sur la page d'accueil, ainsi que celles de la page « Réalisations », sont des réalisations de Grafycom. Les marques qui y figurent appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont montrées qu'à titre de référence de travaux.
Sur la page « Prestations », quatre rubriques montrent des réalisations de Grafycom. Les deux dernières restent illustrées par des photographies libres de droits :
- Réseaux sociaux — « Phone (Unsplash) », par Jenu Prasad jenuprasad, CC0, via Wikimedia Commons.
- Gestion de projet — « Camera keys notebook coffee (Unsplash) », par Melinda Pack melindapack, CC0, via Wikimedia Commons.
Le logo Grafycom et l'ensemble des créations présentées dans la rubrique « Réalisations » ne relèvent pas de ces licences : voir le paragraphe « Propriété intellectuelle » ci-dessus.
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Dernière mise à jour : 20 septembre 2026